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> Prix
Les prix de vente des produits sont ceux en vigueur au moment de l'enregistrement
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des produits suivant le montant de la commande.
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Sauf stipulation particulière, les produits sont payables à
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à la livraison du produit constitue un acompte sur le prix
de vente définitivement dû par le Client.
> Livraison
La livraison est réputée effectuée dès
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de vérifier les expéditions à l'arrivée
et de faire toutes réserves et réclamations qui apparaîtraient
justifiées.
Si les produits livrés ne sont pas conformes en nature ou
en qualité aux spécifications indiquées dans
le bon de livraison, le Client doit, à peine de déchéance,
formuler ses réclamations dans les huit (8) jours après
livraison.
> Réserve de
propriété
Le vendeur conserve la propriété pleine et entière
des produits vendus jusqu'au parfait paiement du prix, principal,
frais et taxes compris. Le transfert des risques relatifs au produit
s'effectuera lors de la remise au transporteur du produit commandé.
> Garanties
Les produits vendus bénéficient d'une garantie du fabricant.
Sont exclus de cette garantie, tous produits modifiés ou réparés
par l'acheteur ou par toute autre personne non autorisée expressément
par le vendeur, ainsi que tous les produits faisant l'objet d'un contrat
d'assistance et de maintenance spécifiques.
Tout retour du produit au titre de la garantie précitée
doit faire l'objet d'un accord préalable par le vendeur. A
cette fin, l'acheteur prendra contact avec le service après-vente
du vendeur en formulant sa demande par courrier électronique.
Si le produit est reconnu comme défectueux, le vendeur transmettra
à l'acheteur un numéro de retour de produit. Le produit
défectueux doit être retourné dans son emballage
d'origine et accompagné du numéro de retour de produit
communiqué par le vendeur. Tous les frais et risques liés
au retour du produit sont à la charge de l'acheteur.
> Responsabilité
Le vendeur ne saurait voir sa responsabilité engagée
à quelque titre que ce soit pour tout dommage indirect.
> Attribution de juridiction
Les présentes conditions générales de vente sont
régies par le droit français. Pour toutes les contestations
relatives au présent contrat entre le vendeur et l'acheteur,
le tribunal de commerce de Paris sera seul compétent.
> Informatique et Libertés
En application de la loi informatique et libertés du 6 janvier
1978, le Client dispose d'un droit d'accès et de rectification
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